Jean-Luc Deprince
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Deprince (Jean-Luc, Gilbert)
maire de Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
38
"
nomme_par
=
"
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000031502339
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2015
22/11/2015
De:
Jean-Luc DEPRINCE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Tarn-et-Garonne
Remplace:
M. Jean CAMBON
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535
(source JORF)
nomination
16 Juin 2015
16/06/2015